INTRODUCTION
Les services REACH pour les produits cosmétiques
Les obligations d’enregistrement de REACH reposent sur deux principes essentiels. Chaque substance importée ou fabriquée en Europe doit être comptabilisée, mais seulement une fois. Si une seule entité est responsable de plus d’une tonne par an d’une substance, elle doit l’enregistrer.
Lorsqu’un produit cosmétique est importé en Europe, les quantités de chaque substance doivent être calculées et l’entité responsable doit être identifiée.
Pour vous aider à identifier vos responsabilités et à communiquer le statut des substances tout au long de la chaîne d’approvisionnement, Biorius propose un service complet d’audit REACH. Ce processus est réalisé par le biais des quatre services principaux suivants :
1. Identification de vos substances d’intérêt
Cette étape permet d’identifier les substances contenues dans vos produits, de calculer leur tonnage et d’évaluer si ces substances doivent être enregistrées selon REACH :- Identification du portefeuille de produits mis sur le marché européen et ventilation totale de ce portefeuille de produits en ce qui concerne ses substances
- Calcul des tonnages par substance sur la base des ventes ou importations annuelles européennes
- Évaluation de l’exemption d’enregistrement
2. Enquête sur le statut de Reach
En fonction de votre position dans la chaîne d’approvisionnement, une partie ou la totalité de vos quantités de substances « enregistrables » peut déjà avoir été comptabilisée dans un dossier REACH. Biorius peut enquêter sur le statut de chaque substance contenue dans vos produits :- Communication avec les membres en amont de la chaîne d’approvisionnement (c’est-à-dire les marques, les fabricants et les fournisseurs d’ingrédients) pour évaluer le statut REACH de chaque substance
- Pour les substances déjà comptabilisées dans un dossier REACH, Biorius collectera les informations et la documentation appropriées pour la communication avec les partenaires ou les autorités en cas d’inspection.
3. Évaluation des mesures réglementaires potentielles
En fonction des résultats des étapes précédentes, BIORIUS proposera un ou plusieurs plans d’action pour chaque substance.Ces propositions seront spécifiquement adaptées à votre situation et peuvent aller d’une simple édition de certificat à l’enregistrement des substances.
4. Représentant du client auprès des partenaires de la chaîne d’approvisionnement
BIORIUS peut agir en tant que votre représentant auprès des partenaires de votre chaîne d’approvisionnement pour vous aider à remplir vos obligations réglementaires et à négocier le partage des coûts.En cas d’enregistrement, BIORIUS peut agir comme votre « représentant exclusif » si vous êtes basé en dehors de l’Europe ou en tant que conseiller si vous êtes basé en Europe.
