Les ingrédients cosmétiques d’origine végétale et les ingrédients d’origine alimentaire sont courants dans l’industrie cosmétique. Cependant, dans un monde où l’on accorde une grande importance à la santé et à la nature, il peut être bénéfique pour une marque de mettre en avant ses produits certifiés sans OGM. La certification “sans OGM” vous permettra de vous démarquer de vos concurrents.

Critères de certification “sans OGM

BIORIUS suit les normes du règlement CE n° 1829/2003 et de la directive CE n° 2001/18 pour certifier qu’un produit est exempt d’OGM.

Selon la directive CE n° 2001/18 (article 2), un “organisme génétiquement modifié (OGM)” est un organisme dont le matériel génétique a été modifié d’une manière qui ne s’effectue pas naturellement par multiplication et/ou recombinaison naturelle. Au sens de la présente définition :

(a) la modification génétique est effectuée à l’aide des techniques énumérées à l’annexe I A, partie 1 ;

(b) les techniques énumérées à l’annexe I A, partie 2, ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique ;

ANNEXE I A

LES TECHNIQUES VISÉES À L’ARTICLE 2, PARAGRAPHE 2

PARTIE 1

Les techniques de modification génétique visées à l’article 2, paragraphe 2, point a), sont notamment les suivantes :

(1) les techniques de recombinaison des acides nucléiques impliquant la formation de nouvelles combinaisons de matériel génétique par l’insertion de molécules d’acides nucléiques produites par quelque moyen que ce soit en dehors d’un organisme, dans un virus, un plasmide bactérien ou un autre système de vecteur, et leur incorporation dans un organisme hôte dans lequel elles ne sont pas naturellement présentes mais dans lequel elles sont capables de se propager de manière continue ;

(2) les techniques impliquant l’introduction directe dans un organisme de matériel héréditaire préparé à l’extérieur de l’organisme, y compris la micro-injection, la macro-injection et la micro-encapsulation ;

(3) les techniques de fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) ou d’hybridation dans lesquelles des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériel génétique héréditaire sont formées par la fusion de deux cellules ou plus au moyen de méthodes qui n’existent pas à l’état naturel.

PARTIE 2

Les techniques visées à l’article 2, paragraphe 2, point b), qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu’elles n’impliquent pas l’utilisation de molécules d’acide nucléique recombinant ou d’organismes génétiquement modifiés obtenus par des techniques/méthodes autres que celles exclues par l’annexe I B :

(1) la fécondation in vitro,

(2) les processus naturels tels que : conjugaison, transduction, transformation,

(3) induction de la polyploïdie

Afin de déterminer si votre produit est éligible à la certification “Sans OGM”, BIORIUS évalue les matières premières de vos produits cosmétiques selon les normes susmentionnées.

Logo et validité de la certification

En obtenant la certification “sans OGM”, la marque reçoit :

• un certificat signé
• le droit d’utiliser le logo “sans OGM” de BIORIUS sur l’étiquette de vos produits cosmétiques certifiés.

Cette certification reste valable tant que la composition du produit cosmétique ne change pas.