Comment obtenir la Conformité UE en 3 étapes

Introduction

J’aimerais vous emmener dans un voyage imaginaire pendant un moment. Partons ensemble à la découverte du vieux continent.

La France et sa Tour Eiffel, sans oublier le magnifique pont du Rialto à Venise et les champs de tulipes en Hollande. Cela nous donne certainement des vues à couper le souffle, je pourrais passer des heures à énumérer les merveilles que nous avons.

Et si je vous proposais un nouveau défi ? Accepteriez-vous d’exporter vos produits cosmétiques en Europe ? Qui accepterait ?

1.Dossier d’Information sur le Produit (DIP)

Mais de quoi un cosmétique a-t-il réellement besoin pour être conforme au Règlement Européen 1223/2009 et donc être considérés sûr ? Combien de fois vous êtes-vous posé cette question ?

C’est simple, chaque produit a d’abord besoin d’un Dossier d’Information sur le Produit (DIP).

Qu’est-ce qu’un DIP doit-il contenir ? Tout d’abord, il doit être rédigé de préférence en anglais. Le document le plus important qu’il doit inclure est le CPSR (Cosmetics Product Safety Report), composé de la partie A et de la partie B, cette dernière doit être signée par un Évaluateur de la Sécurité.

Et avec le DIP, c’est bon, est-ce que tout est clair jusqu’ici ?

Pour plus de détail sur le DIP veuillez cliquer sur le bouton ci-dessous.

2. Représentation Légale (Personne Responsable)

La deuxième étape pour se conformer au Règlement Européen sur les cosmétiques est le Représentation Légale, aussi appelé Personne Responsable, basé en Europe. À la suite du Brexit, si nous voulons également que nos produits soient entièrement conformes et vendus au Royaume-Uni, il est nécessaire d’avoir une Personne Responsable basée au Royaume-Uni.

Il est conseillé de choisir une Personne Responsable avec soin et en toute connaissance de cause.

Quelles sont les obligations de la Personne Responsable ? La Personne Responsable doit :

  • Protéger votre marque à l’égard des problèmes de conformité.
  • Vous assister pour les questions juridiques concernant les Règlement européen en matière de produits cosmétiques.
  • Répondre à toutes les questions des autorités nationales compétentes (27 États membres de l’EU + Royaume-Uni).
  • Gérer toutes les inspections de produits cosmétiques décidées par les autorités de contrôle compétentes.

Lier à cela, je vous renvoie à notre article :

  • Suivre attentivement les développements et modifications réglementaires, et vous tenir au courant en fournissant des évaluations qui détaillent l’impact potentiel sur vos produits.
  • Traiter de toute question en matière de cosmétovigilance (effets indésirables) en assurant un suivi avec les consommateurs et en garantissant la meilleure ligne de conduite.

Conserver tous les dossiers d’information sur le produit.

3. Notifications CPNP et SCPN

Et enfin, nous avons besoin de la notification CPNP au portail européen et, si notre cible est également le Royaume-Uni, nous nécessitons aussi de la notification SCPN au portail britannique. Ces deux notifications sont effectuées par la Personne Responsable.

Nous y sommes ? Oui, mais avant de vous quitter, je voudrais ajouter quelques mots sur la façon dont Biorius peut vous aider.

Les 5 étapes et l’expertise de Biorius sur la réglementation européenne

BIORIUS, votre expert en réglementation peut vous offrir une assistance de A à Z.

Pour répondre aux exigences ci-dessus, nous proposons un processus en cinq étapes :

  1. Examen de la formule ;
  2. Rapport de Sécurité du Produit Cosmétique (A&B) signé par un Évaluateur de Sécurité ;
  3. Examen de l’étiquette et des allégations ;
  4. Préparation du DIP et notification au portail européen et anglais ;
  5. Agir en tant que votre Personne Responsable en Europe et au Royaume-Uni.

BIORIUS s’efforce de fournir un service de la plus haute qualité à chacun de ses clients en employant des experts hautement qualifiés et multilingues qui peuvent vous conseiller et vous guider dans des procédures complexes. Un service de qualité garantit que vous, votre marque et vos fabricants auront l’esprit tranquille en sachant que vos produits sont sûrs.

De nombreuses marques de renom nous ont fait confiance et continuent de le faire, voici quelques références

Pour plus d’informations, veuillez nous contacter :

Valeria Secco

Business Development Representative

valeria.secco@biorius.com

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