La Californie possède la réglementation des cosmétiques la plus complexe aux États-Unis avec:

Step 1: California Safe Cosmetic Program

L’État de Californie réglemente les produits cosmétiques différemment des autres États américains. Afin d’être conforme lors de la vente d’un produit cosmétique en Californie, la marque de cosmétique doit tenir compte à la fois de la réglementation nationale et de la réglementation californienne.

En 2005, la Californie a créé le California Safe Cosmetics Program, devenant ainsi le premier État américain à disposer d’une réglementation sur la sécurité des ingrédients cosmétiques. Ce programme a été conçu pour protéger les consommateurs et promouvoir la fabrication sûre des produits cosmétiques. En d’autres termes, le CSCP a été développé pour protéger les consommateurs tandis que la CARB a été développé pour protéger l’environnement.

Selon ce règlement, il faut identifier les produits cosmétiques contenant des ingrédients jugés potentiellement dangereux. Il exige également la déclaration de ces ingrédients, qui doit être mise à jour en permanence en cas de changement de la composition de la formule et la mention sur l’étiquette de tout produit chimique identifié comme dangereux.

La liste des ingrédients chimiques définit les ingrédients dangereux et potentiellement dangereux, y compris les substances énumérées dans la Proposition 65 et celles énumérées par l’EPA (Environmental Protection Agency), le CERHR (Center of Evaluation of Risk to Human Reproduction) et le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer).

Comment ça marche ?

Comme indiqué ci-dessus, le California Safe Cosmetics Program requiert que les marques de cosmétiques commercialisées en Californie signalent la présence d’ingrédients potentiellement dangereux.

BIORIUS analyse les produits cosmétiques pour déterminer quels ingrédients sont concernés par ce règlement.

Pour réaliser une évaluation du California Safe Cosmetics Program, les experts de BIORIUS procèdent à une analyse de la composition du produit ainsi que de chaque matière première, de la catégorie de produit et de toutes les spécificités pour déterminer si le produit contient des ingrédients dangereux.

Quand le produit est conforme au California Safe Cosmetics Program, un certificat de conformité est délivré, qui met en évidence les points suivants :

• Législation applicable
• La concentration des ingrédients dangereux
• Les conclusions des experts et les éventuelles modifications à mettre en œuvre.

Step 2: Proposition 65

L’État de Californie dispose de réglementations spécifiques pour les produits cosmétiques, dont la proposition 65. Pour vendre des produits en Californie, les marques de cosmétiques doivent se conformer à la réglementation nationale ainsi qu’à la réglementation propre à l’État.

Le Safe Drinking Water and Toxic Enforcement Act de Californie (également appelé la « Proposition 65 ») a été publié pour la première fois en 1986.

La Proposition 65 réglemente les produits destinés à être vendus dans l’État de Californie, y compris les cosmétiques ordinaires et les médicaments en vente libre.

Cette législation a pour but de déterminer si un produit spécifique présente un risque cancérigène en fonction des limitations imposées par les États. Si c’est le cas, des avertissements appropriés doivent être affichés.

Le California Office of Environmental Health Hazard Assessment (OEHHA) met à jour chaque année la liste de la proposition 65, en y ajoutant les substances considérées comme nuisibles et donc suspectées de provoquer le cancer. Actuellement, la liste contient plus de 900 substances chimiques à prendre en considération avant de vendre des produits cosmétiques en Californie.

Tout produit contenant l’une de ces substances doit comporter des avertissements « facilement compréhensibles, lisibles et clairement indiqués », ainsi qu’un symbole d’avertissement.

Toute personne impliquée dans la chaîne d’approvisionnement des produits cosmétiques doit se conformer à la Proposition 65 pour pouvoir vendre en Californie.

BIORIUS vérifie la composition de la production et conseille le cas échéant sur le(s) avertissement(s) à ajouter sur les étiquettes.

Comment ça marche ?

Lors du contrôle des produits cosmétiques, deux cas de figure peuvent se présenter :

1. Le produit contient des ingrédients figurant dans la proposition 65 et dont des limitations sont imposées par la loi.

Le processus est ensuite divisé en deux phases :

1. Identification des ingrédients : BIORIUS effectue une analyse de la formule du produit cosmétique afin de déterminer quels ingrédients sont concernés par ce règlement.
2. Conclusion & Avertissements : BIORIUS détermine les avertissements appropriés en se fondant sur les limitations de la proposition 65.Des mesures correctives et des commentaires sont fournis pour actualiser la formule si nécessaire.

2. Le produit contient des ingrédients figurant dans la proposition 65, mais dont aucune sphère de sécurité n’est prévu.

Le processus est ensuite divisé en trois phases :

1. Identification des ingrédients : BIORIUS effectue une analyse de la formule du produit cosmétique afin de déterminer quels ingrédients sont concernés par ce règlement.
2. Détermination de la sphère de sécurité : BIORIUS effectue une étude toxicologique pour déterminer des limites pour chaque ingrédient. Cette étude est réalisée en analysant les données toxicologiques publiées et en utilisant la méthodologie de l’OEHHA. Le potentiel cancérigène et le NSRL (risque admissible de 1:100000) sont déterminés à l’aide de modèles mathématiques et de méthodologies acceptés par l’EPA et l’OEHHA. En ce qui concerne la toxicité liée à la reproduction et au développement, les données toxicologiques provenant d’études fiables sont utilisées pour calculer une DSENO (dose sans effet nocif observable divisée par mille [1 000] pour obtenir la dose maximale admissible).
3. Conclusion & Avertissements : BIORIUS détermine les avertissements appropriés sur la base des conclusions de l’étude toxicologique. En fonction de l’exposition à l’ingrédient et de sa sphère de sécurité respective, la nécessité d’un avertissement peut alors être déterminée. Il est, bien évidemment, extrêmement important de définir précisément les limites d’exposition et la sphère de sécurité lorsqu’il faut déterminer si des avertissements sont nécessaires ou non.Des mesures correctives et des commentaires sont apportés pour mettre à jour la formule, si nécessaire.

Lors de l’évaluation de la Proposition 65, l’équipe d’experts de BIORIUS analyse la composition du produit et chaque matière première du produit ainsi que la catégorie du produit et toutes ses spécificités.

Quand le produit est jugé conforme à la proposition 65, un certificat de conformité est délivré, qui met en évidence les éléments suivants

• Législation applicable
• Concentration des ingrédients
• Les conclusions des experts et les éventuels avertissements à afficher

Des études toxicologiques supplémentaires doivent être réalisées en plus du processus ci-dessus. Dans ce cas, BIORIUS fournit un rapport complet qui inclut les études toxicologiques afin de justifier la présence ou l’absence d’avertissements sur les matériaux d’étiquetage.

Step 3: CARB: California Air Resources Board

La California Air Resource Board (CARB) est chargée de protéger les personnes contre la pollution de l’air et ses effets dangereux. Elle supervise également l’élaboration de programmes de lutte contre le changement climatique.

Par le biais de la CARB, la Californie réglemente le Clean Air Act différemment du reste des États-Unis. Pour vendre un produit cosmétique en Californie, les marques de cosmétiques doivent se conformer à la réglementation de l’État ainsi qu’à la réglementation fédérale.

En 1967, l’État de Californie a établi la réglementation CARB qui limite la présence de substances contribuant à la pollution de l’air dans les produits cosmétiques afin de réduire la pollution de l’environnement.

La pollution atmosphérique créée par les produits cosmétiques est un aspect important en ce qui concerne la réduction des Emissions de Composés Organiques Volatils. L’État de Californie a fixé des limites par catégorie de produits (laques, parfums, soins des ongles, etc.) afin d’atténuer cette préoccupation.

En se basant sur cette norme, BIORIUS aide les marques de cosmétiques à déterminer si les produits cosmétiques contiennent des substances limitées ou interdites, et à déterminer si les résultats sont acceptables ou non. En cas de non-conformité, nos experts suggèrent les mesures correctives à prendre.

Comment ça marche ?

BIORIUS suit un processus en deux phases : la détermination de la concentration totale de la concentration de CARB et la conclusion.

1. Détermination de la concentration CARB totale : BIORIUS analyse la formule afin de déterminer le pourcentage de substances dans chaque ingrédient et calcule ensuite le pourcentage total dans le produit final.
2. Conclusion & Recommandation(s) : BIORIUS détermine si les substances sont conformes à la législation pour la catégorie de produit spécifique.
   Des éventuelles mesures correctives et remarques sont proposés en vue de la mise à jour de la formule, le cas échéant.

Pour déterminer si un produit est conforme à la norme CARB, les experts de BIORIUS analysent la composition du produit et chaque matière première qu’il contient, ainsi que la catégorie de produit et toutes ses caractéristiques.

Quand un produit est conforme à la réglementation CARB, un certificat de conformité est délivré, qui met en évidence les éléments suivants :

• Législation applicable
• La concentration de CARB par ingrédient
• Les conclusions des experts et les éventuelles modifications à mettre en œuvre.

Step 4: Volatile Organic Compounds

Selon Tox Town, les Composés Organiques Volatils « sont des composés présents dans les produits de consommation qui peuvent facilement se transformer en vapeur ou en gaz. Ils entrent généralement dans le corps par inhalation ou par contact avec la peau ». On trouve de nombreuses substances classées comme étant des COV dans notre vie quotidienne : à la maison, au bureau et dans les produits de soins personnels.

L’inhalation de ces composés pendant de longues périodes, même en faible quantité, peut aggraver certains problèmes de santé. Selon plusieurs études, l’exposition peut entraîner une aggravation de l’asthme et de ses symptômes, des maux de tête et même des cancers ou des lésions du système nerveux central dans les situations d’exposition chronique.

Pour mieux protéger la santé publique, il ne faut pas qu’il y ait plus d’un certain pourcentage de composés organiques volatils dans les produits. Aux États-Unis, pour les produits cosmétiques, ce pourcentage est limité en fonction de la catégorie de produit.

La législation fédérale américaine (par exemple, le Federal Clean Air Act et l’EPA) est applicable au niveau fédéral tandis que la législation californienne (CARB) s’applique spécifiquement à la Californie.

BIORIUS peut analyser les COV et déterminer si les résultats sont acceptables ou non. Si les résultats ne sont pas acceptables, nos experts suggéreront des mesures correctives à prendre.

Comment ça marche ?

La procédure utilisée par BIORIUS est divisée en deux phases : la détermination de la concentration totale de COV et la conclusion.

1. Calcul de la concentration totale en COV : BIORIUS analyse la formule afin de déterminer le pourcentage de COV dans chaque ingrédient et de calculer le pourcentage total dans le produit fini.
2. Conclusion & Recommendation(s) : BIORIUS détermine la conformité en fonction de la législation pour la catégorie de produits spécifique. Des mesures correctives peuvent être prises pour mettre à jour la formule si nécessaire.

Pour déterminer la concentration en COV, les experts de BIORIUS analysent la composition du produit ainsi que chaque matière première qu’il contient, en plus de la catégorie de produit et de toutes ses spécificités.

Dès que le produit est jugé conforme à la législation sur les Composés Organiques Volatils, un certificat de conformité est délivré, soulignant ce qui suit :

• Législation applicable
• La concentration de COV par ingrédient
• Les conclusions des experts et les éventuelles modifications à mettre en œuvre