Réglementations cosmétiques internationales en matière de Cosmétique CBD

Cosmétique CBD: Depuis 2019, les cosmétiques au CBD rencontrent un franc succès à travers le monde. Malgré un futur prometteur et des ventes en flèche, l’utilisation du cannabidiol dans les produits de beauté est strictement réglementé, voir interdit dans certains pays. Vous êtes-vous déjà demandé si vos cosmétiques au CBD étaient conformes aux standards internationaux ?

Cet article vise à introduire les réglementations sur le CBD, pour objectif d’informer sur les principales restrictions actuelles et d’aider les marques à développer des formules et labels conformes à n’importe quelle législation.

L’industrie des cosmétiques au CBD

• Qu’est-ce que le CBD et pourquoi l’utiliser en cosmétique ?

Tout d’abord, le CBD ou cannabidiol est une substance active qui fait partie de la catégorie des cannabinoïdes. Il est naturellement présent dans plusieurs variétés de cannabis et dans le chanvre industriel. Il ne présente aucun effet psychotrope à l’inverse du THC (autre composé du cannabis), lui permettant ainsi d’être utilisé en cosmétique. Des propriétés antioxydantes, hydratantes, anti-sébum ou anti-âge lui sont allouées, en plus d’avoir des vertus thérapeutiques. Tandis que le CBD peut être utilisé comme ingrédient, le THC a un statut de contaminant : un pourcentage maximum de THC qui varie selon les pays est toléré dans le produit fini.

• Les tendances cosmétiques au CBD

Le segment CBD est en forte expansion depuis 2019 dans l’industrie cosmétique et est prometteur pour les marques visant un marché non-saturé aux nombreuses opportunités, tant sur le marché de niche que de masse. Les Etats-Unis restent le premier marché pour les ventes de cosmétiques au CBD, mais d’autres régions pourraient les rattraper comme l’Europe. Il est aussi prévu que le Royaume-Uni devienne un marché de choix dans ce domaine.

Le cannabidiol est donc en vogue et selon les projections actuelles, il deviendrait un ingrédient essentiel dans les années à venir. En outre, l’huile de CBD rencontre un succès grandissant auprès des acteurs du marché, notamment pour les produits de maquillage. De nouveaux soins pour la peau ou les cheveux infusés au CBD sont régulièrement mis sur le marché, permettant également aux marques d’innover leurs formules et procédés de fabrication.

Cosmétiques au CBD et conformité en Europe et au Royaume-Uni

• Cadre réglementaire

Le CBD n’est plus considéré comme une drogue depuis 2020. Au sein de l’Union Européenne, plusieurs espèces de cannabidiol sont énumérées dans une liste tenue par le Parlement Européen et la Commission Européenne depuis plusieurs dizaines d’années. Seules quelques espèces de CBD qui y sont décrites peuvent être utilisées, à condition qu’elles proviennent de la tige, des fibres ou des graines de la plante de cannabis, dont le taux de THC maximum est limité. En effet, la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 interdit uniquement l’utilisation des sommités florifères ou fructifères.

La réglementation cosmétique européenne est soumise à cette Convention, ce qui rends ses standards applicables aux cosmétiques. Par conséquent, la réglementation cosmétique au Royaume-Uni est aussi concernée puisqu’elle suit la réglementation européenne pour l’instant.

               Cependant, les pays membres de l’Union Européenne sont autorisés à interpréter la législation, résultant en une myriade de dispositions nationales. Une harmonisation est par ailleurs envisagée, mais les marques doivent se conformer aux exigences nationales pour le moment. La France interdit par exemple l’utilisation de certaines variétés de cannabis autorisées au niveau européen, tandis que le taux de THC maximum diffère. Des pays européens non-membres tels que la Suisse ont aussi leurs propres variantes et d’autres comme la Finlande, considèrent les produits contenant du CBD comme médicaments sur prescription.               

Ainsi, la conformité des cosmétiques infusés au cannabidiol est strictement réglementée en Union Européenne et au Royaume-Uni. La difficulté première pour être conforme est la présence de différents niveaux législatifs : Europe, pays non-membres et dispositions nationales, puis le Royaume-Uni qui pourrait se démarquer dans le futur. De plus, la Commission Européenne prévoit de demander à la SCCS une vérification officielle la sécurité du CBD dans les cosmétiques, suite à l’inquiétude de plusieurs Etats membres quant au niveau trop élevé de cannabidiol dans certains produits. Un durcissement des réglementations (dont le niveau de CBD autorisé) est donc attendu en Union Européenne.

• Comment être conforme

En somme, les points principaux à retenir pour des labels et formules conformes sont :

1. Réglementations au niveau de l’Union Européenne (y compris celles à venir) face au niveau des pays membres/non membres
2. La qualité de la plante de cannabis, le taux de THC et les variétés de cannabidiol autorisées
3. Evaluation toxicologique de l’ingrédient CBD, conformément à l’article 3 de la Réglementation Cosmétique EU
4. Communication et marketing centrés sur le CBD et non le THC (ou cannabis)

Ce dernier point est de première importance car le THC étant une drogue, il est illégal d’en faire la publicité en insinuant que le CBD présente les mêmes propriétés. Les marques de cosmétiques n’ont donc pas le droit d’induire à la confusion entre le CBD et le THC dans le cadre de leur stratégie marketing, dont l’élaboration des allégations.

Par ailleurs, la commercialisation du CBD reste complexe car sa légalisation en EU/UK ne l’empêche pas d’être interdite de publicité par les GAFA. Certaines plateformes de paiement peuvent aussi interdire la vente de produits liés au chanvre ou au cannabis.

               Le développement de cosmétiques au CBD doit donc être une étape préparée avec attention afin d’éviter toute formule ou label non-conforme.

Cosmétiques au CBD et conformité internationale

Le CBD a été légalisé dans de nombreux pays. Les réglementations internationales partagent des points communs avec l’Union Européenne, notamment sur le THC ou les parties de la plante de Cannabis à utiliser.

• Comment le CBD est-il réglementé dans le monde ?

Suite à une pression de l’industrie CBD, la culture de chanvre aux Etats-Unis est autorisée depuis 2018, ayant débouché sur le développement sans précédent du marché des cosmétiques au CBD. Tout comme en Europe, le taux de THC de la plante de cannabis est limité. De plus, la loi fédérale Food, Durg and Cosmetics interdit les allégations thérapeutiques. Il faut également prendre en compte les réglementations au niveau des états, qui peuvent être relativement différentes comme en Californie.

Cependant, tous les pays ne suivent pas les Etats-Unis et peuvent être moins cléments. Par exemple, l’Australie considère les cosmétiques à base de cannabidiol comme des produits thérapeutiques, rendant les conditions d’importation plus complexes et couteuses.   

Dans les cas les plus sévères, les cosmétiques au CBD sont illégaux comme en Chine depuis 2021 ou au Canada depuis 2018. A l’instar de ces pays, des membres de l’ASEAN comme la Malaisie ou les Philippines interdisent la vente de CBD et de ses dérivés.

• Comment s’assurer de la conformité de ses cosmétiques CBD à l’international ?

En somme, le CBD est strictement réglementé à travers le monde. Les marques de cosmétiques doivent s’adapter aux normes locales tout en gardant à l’esprit que ce domaine restera complexe même si le cannabidiol est légal. Pour une formule et un label conforme, il est nécessaire de prendre en compte :

1. Les réglementations au niveau national et au niveau des états
2. Evaluation toxicologique de l’ingrédient CBD
3. Le taux maximal de THC
4. Les spécificités liées au CBD, comme autorisations supplémentaires, rédaction de la INCI liste ou encore précautions d’utilisation
5. Distinction entre le CBD et le THC

Ces éléments entraîneront des conséquences sur vos étiquettes, vos allégations, votre choix d’ingrédients, vos formules, votre stratégie marketing et votre budget.

Les experts de BIORIUS vous accompagnent en vérifiant la conformité de vos cosmétiques au CBD en Europe comme à l’international. De plus, nos toxicologues s’assurent que vos formules respectent le niveau de CBD autorisé afin d’éviter une reformulation, en prévoyance de futurs durcissements légaux en EU/UK. Nous avons soutenu de nombreuses entreprises et disposons d’une expérience solide dans ce domaine.