![\"\"](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/pexels-mali-maeder-50634-1024x680-1.jpg\")
<\/figure><\/div>\n\nUn principe important de l’enregistrement REACH est que chaque kilogramme d’une substance doit \u00eatre comptabilis\u00e9, mais une seule fois. En d’autres termes, il ne doit \u00eatre pris en consid\u00e9ration que la premi\u00e8re fois qu’il “appara\u00eet” dans l’Union europ\u00e9enne, soit parce qu’il a \u00e9t\u00e9 fabriqu\u00e9, soit parce qu’il a \u00e9t\u00e9 import\u00e9. Les exemples \u00e9tant plus parlants qu’une longue liste, voici quelques sc\u00e9narios qui pourraient se produire :<\/p>\n\n
- Supposons qu’un ingr\u00e9dient cosm\u00e9tique soit produit en Europe. Cet ingr\u00e9dient est ensuite vendu \u00e0 plusieurs fabricants europ\u00e9ens, qui l’int\u00e8grent dans des produits cosm\u00e9tiques, lesquels sont ensuite vendus \u00e0 des marques de l’UE et, enfin, aux consommateurs europ\u00e9ens. Dans ce cas, la substance doit \u00eatre enregistr\u00e9e par le premier producteur. Tous les autres sont des utilisateurs en aval, et les kilos qu’ils utilisent sont d\u00e9j\u00e0 comptabilis\u00e9s.<\/li>
- Supposons maintenant que le m\u00eame ingr\u00e9dient cosm\u00e9tique soit produit dans l’UE mais vendu \u00e0 un fabricant aux \u00c9tats-Unis qui fabrique un produit cosm\u00e9tique vendu \u00e0 une marque am\u00e9ricaine, puis que les produits, et donc la substance, soient renvoy\u00e9s en Europe pour \u00eatre vendus aux consommateurs de l’UE. L\u00e0 encore, la substance doit \u00eatre enregistr\u00e9e uniquement par le producteur de l’UE. Les “kilos” qui quittent l’Europe en tant qu’ingr\u00e9dient cosm\u00e9tique et qui reviennent dans un produit cosm\u00e9tique fini ne doivent pas \u00eatre pris en compte une nouvelle fois ; toutefois, vous devez \u00eatre en mesure de le prouver, car l’information peut avoir du mal \u00e0 circuler le long de la cha\u00eene d’approvisionnement.<\/li>
- Un cas plus complexe est celui o\u00f9 une substance est produite en dehors de l’Europe. Par exemple, la substance est produite en Chine et vendue \u00e0 un fabricant am\u00e9ricain de produits cosm\u00e9tiques qui la vend \u00e0 une marque am\u00e9ricaine, et une partie du produit cosm\u00e9tique fini est ensuite envoy\u00e9e et vendue dans l’UE. La premi\u00e8re fois que la substance “appara\u00eet” en Europe, c’est lors de l’importation du produit cosm\u00e9tique fini. C’est donc \u00e0 ce moment-l\u00e0 que les “kilos” de la substance doivent \u00eatre compt\u00e9s, ce qui peut entra\u00eener la n\u00e9cessit\u00e9 d’un enregistrement REACH.<\/li><\/ul>\n\n
En outre, vous devez garder \u00e0 l’esprit que, lorsqu’un produit cosm\u00e9tique fini est import\u00e9 en Europe, il contient de multiples substances. Le statut r\u00e9glementaire et le tonnage de chacun d’entre eux doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s ind\u00e9pendamment. Biorius peut vous aider \u00e0 \u00e9valuer et \u00e0 suivre les quantit\u00e9s de ces substances pr\u00e9sentes dans vos produits cosm\u00e9tiques. Toutefois, ces exemples ne couvrent que la question du moment o\u00f9 chaque “kilo” de la substance doit \u00eatre compt\u00e9, mais pas celle de savoir si la substance doit \u00eatre enregistr\u00e9e ou m\u00eame qui doit l’enregistrer.<\/p>\n\n
La responsabilit\u00e9 de l’enregistrement incombe \u00e0 l’importateur<\/h2>\n\n
![\"\"](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/image1-1.png\")
<\/figure><\/div>\n\nEn d’autres termes, une loi europ\u00e9enne ne peut \u00eatre appliqu\u00e9e (et mise en \u0153uvre) qu’\u00e0 une entit\u00e9 europ\u00e9enne. Par cons\u00e9quent, la responsabilit\u00e9 de l’enregistrement a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9e \u00e0 l’importateur et non \u00e0 l’exportateur. Toutefois, il est parfois difficile de d\u00e9terminer qui est l’importateur.<\/p>\n\n
Dans la plupart des cas, c’est le destinataire final des marchandises (le consignataire) qui est l’entit\u00e9 juridique responsable de l’importation.<\/p>\n\n
Si un distributeur de l’UE est impliqu\u00e9 (qui agit en tant qu’interm\u00e9diaire), il sera consid\u00e9r\u00e9 comme l’importateur m\u00eame si les marchandises vont directement du producteur non europ\u00e9en au client dans l’UE.<\/p>\n\n
Voici quelques exemples de produits cosm\u00e9tiques finis. Pour ces derniers, j’ai consid\u00e9r\u00e9 que les substances n’avaient jamais travers\u00e9 l’Europe avant l’importation des produits cosm\u00e9tiques :<\/p>\n\n
- Le produit cosm\u00e9tique est fabriqu\u00e9 par un fabricant am\u00e9ricain, vendu \u00e0 une marque europ\u00e9enne, puis vendu par l’interm\u00e9diaire d’un distributeur dans l’UE. Dans ce cas, l’importateur est la marque de l’Union europ\u00e9enne.<\/li>
- Le produit cosm\u00e9tique est fabriqu\u00e9 par un fabricant am\u00e9ricain, vendu \u00e0 une marque am\u00e9ricaine, puis \u00e0 un distributeur dans l’UE. Dans ce cas, l’importateur est le distributeur.<\/li>
- Le produit cosm\u00e9tique est fabriqu\u00e9 par un fabricant am\u00e9ricain et vendu \u00e0 une marque am\u00e9ricaine qui poss\u00e8de \u00e9galement une entit\u00e9 juridique dans l’UE. Le produit est ensuite vendu par l’entit\u00e9 juridique europ\u00e9enne, directement ou par l’interm\u00e9diaire d’un distributeur. Dans ce cas, l’importateur est l’entit\u00e9 juridique de la marque am\u00e9ricaine dans l’Union europ\u00e9enne.<\/li><\/ul>\n\n
M\u00eame s’il s’agit des cas les plus courants, il existe une infinit\u00e9 de cas sp\u00e9cifiques. D\u00e9finir qui est l’importateur “officiel” peut s’av\u00e9rer assez d\u00e9licat et Biorius peut effectuer cette analyse pour vous.<\/p>\n\n
La limite inf\u00e9rieure d’enregistrement est de 1 tonne\/an<\/h2>\n\n
![\"\"](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/pexels-andrea-piacquadio-761999-1024x683-1.jpg\")
<\/figure><\/div>\n\nHeureusement, il n’est pas n\u00e9cessaire d’enregistrer une substance que vous importez \u00e0 raison de quelques grammes ou m\u00eame kilos par an. La limite inf\u00e9rieure d\u00e9clenchant l’obligation d’enregistrement est de 1 tonne\/an (par ann\u00e9e civile).<\/p>\n\n
Toutefois, il est important de noter que cette limite est fix\u00e9e par substance et par entit\u00e9 juridique, et non par produit. Cela signifie qu’un distributeur qui importe de nombreux produits de marques diff\u00e9rentes doit ajouter les quantit\u00e9s de la m\u00eame substance pr\u00e9sente dans tous ces cosm\u00e9tiques. Cela peut s’av\u00e9rer tr\u00e8s difficile, en particulier pour les ingr\u00e9dients les plus courants.<\/p>\n\n
En pratique, l’importateur doit donc calculer, sur une base annuelle, la quantit\u00e9 de substance qu’il importe, puis en d\u00e9duire les quantit\u00e9s de substance qui ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 prises en compte dans un dossier d’enregistrement (voir le chapitre “Chaque kilo doit \u00eatre compt\u00e9, mais une seule fois”), sachant que le statut r\u00e9glementaire de la substance peut \u00eatre diff\u00e9rent en fonction des produits. Si la quantit\u00e9 finale de la substance est sup\u00e9rieure \u00e0 1 tonne\/an, ils doivent enregistrer la substance au titre de REACH.<\/p>\n\n
Pour d\u00e9duire la quantit\u00e9 d’une substance, il faut qu’elle ait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e dans le dossier d’enregistrement. Le fait qu’il existe d\u00e9j\u00e0 un dossier d’enregistrement (ou m\u00eame que le fabricant de la substance l’ait enregistr\u00e9e) ne suffit pas, vous devez pouvoir prouver que les quantit\u00e9s se retrouvant dans les produits que vous importez ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es dans un dossier. Pour cela, vous avez besoin d’une d\u00e9claration de votre fournisseur indiquant que c’est le cas et du num\u00e9ro d’enregistrement correspondant. En cas de contr\u00f4le par les autorit\u00e9s, vous devrez \u00eatre en mesure de fournir les informations sur vos importations et les documents correspondants. La plupart des distributeurs pr\u00e9f\u00e8rent confier la responsabilit\u00e9 de l’enregistrement \u00e0 leurs fournisseurs. Toutefois, il peut \u00eatre plus judicieux d’enregistrer certaines des substances cosm\u00e9tiques les plus courantes afin de garantir le respect de la r\u00e9glementation ind\u00e9pendamment du fournisseur.<\/p>\n\n
L’exportateur peut \u00e9galement proc\u00e9der \u00e0 l’enregistrement<\/h2>\n\n
![\"\"](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/pexels-oleg-magni-2058130-1024x683-1.jpg\")
<\/figure><\/div>\n\nPour \u00e9viter la charge de l’enregistrement et ne pas avoir \u00e0 contr\u00f4ler le tonnage des substances, les distributeurs demanderont tr\u00e8s souvent \u00e0 la marque exportatrice de leur fournir des certificats prouvant que les substances contenues dans leur produit ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es dans le cadre de REACH.<\/p>\n\n
Comme expliqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, il est parfois possible pour la marque d’obtenir ces certificats aupr\u00e8s de son propre fournisseur (fabricant ou producteur de mati\u00e8res premi\u00e8res), soit parce que la mati\u00e8re premi\u00e8re a \u00e9t\u00e9 produite dans l’UE, soit parce que le producteur de la substance a d\u00e9j\u00e0 enregistr\u00e9 ET d\u00e9clar\u00e9 ces volumes dans ses propres dossiers. Cependant, c’est rarement le cas et, m\u00eame dans ce cas, il est souvent difficile d’obtenir les informations tout au long de la cha\u00eene d’approvisionnement.<\/p>\n\n
Heureusement, il existe une autre possibilit\u00e9 de faciliter les affaires : la marque elle-m\u00eame peut proc\u00e9der \u00e0 un enregistrement volontaire des substances contenues dans ses produits et s’assurer ainsi que ses distributeurs sont couverts. Comme seules les entit\u00e9s juridiques de l’Union europ\u00e9enne peuvent proc\u00e9der \u00e0 un enregistrement REACH, il est possible de le faire en utilisant un “repr\u00e9sentant exclusif” europ\u00e9en, qui est l’\u00e9quivalent dans REACH de la “personne responsable” dans le cadre de la r\u00e9glementation sur les produits cosm\u00e9tiques. Biorius peut assumer ce r\u00f4le pour vous.<\/p>\n\n
L’exportateur n’ayant aucune obligation l\u00e9gale, cet enregistrement est purement volontaire et, par cons\u00e9quent, le chiffre de 1 tonne\/an est au mieux indicatif. Cela pourrait avoir un sens si une marque de cosm\u00e9tiques non europ\u00e9enne n’avait qu’un seul distributeur qui n’importait que les produits de cette marque de cosm\u00e9tiques.<\/p>\n\n
Toutefois, un distributeur importe g\u00e9n\u00e9ralement de nombreux produits de marques cosm\u00e9tiques diff\u00e9rentes et importera donc probablement une substance sp\u00e9cifique provenant de plusieurs produits diff\u00e9rents. Cela signifie que m\u00eame si une marque de cosm\u00e9tique exporte moins d’une tonne de substance par an, le distributeur peut importer beaucoup plus que cette quantit\u00e9 et doit donc l’enregistrer.<\/p>\n\n
De m\u00eame, si une marque de cosm\u00e9tique a de nombreux distributeurs, elle peut exporter beaucoup plus qu’une tonne par an alors que chaque distributeur importe moins d’une tonne par an et n’a donc pas d’obligation d’enregistrement REACH. Chaque situation doit donc \u00eatre analys\u00e9e ind\u00e9pendamment et la d\u00e9cision d’enregistrement doit r\u00e9sulter d’un accord entre l’exportateur et l’importateur. Biorius peut servir d’interm\u00e9diaire entre les diff\u00e9rentes parties en veillant \u00e0 ce que chacune d’entre elles comprenne son r\u00f4le et ses responsabilit\u00e9s afin de parvenir \u00e0 un accord \u00e9quitable.<\/p>\n\n
Ce n’est pas la fin<\/h2>\n\n
![\"\"](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/pexels-nick-vendetta-6617096-1024x618-1.jpg\")
<\/figure><\/div>\n\nVous savez d\u00e9sormais quelles sont les substances pr\u00e9sentes dans vos produits cosm\u00e9tiques finis qui doivent ou m\u00e9ritent d’\u00eatre enregistr\u00e9es. De plus, vous savez que, l\u00e9galement, c’est l’importateur, g\u00e9n\u00e9ralement le distributeur, qui doit s’en charger, mais que l’exportateur, g\u00e9n\u00e9ralement la marque de cosm\u00e9tique, peut \u00e9galement le faire. Enfin, vous disposez des \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires pour discuter entre l’importateur et l’exportateur afin de d\u00e9cider qui doit proc\u00e9der \u00e0 l’enregistrement.<\/p>\n\n
L’\u00e9tape suivante consiste \u00e0 enregistrer les substances dans le cadre de REACH. Comme pr\u00e9vu, plusieurs sc\u00e9narios sont possibles et certains points sont tr\u00e8s sp\u00e9cifiques aux substances import\u00e9es sous forme de produits cosm\u00e9tiques finis.<\/p>\n\n
Vous apprendrez comment proc\u00e9der dans la prochaine partie de cette s\u00e9rie sur REACH et les produits cosm\u00e9tiques ! Vous pouvez \u00e9galement demander \u00e0 Biorius de vous aider \u00e0 d\u00e9finir et \u00e0 assumer vos responsabilit\u00e9s concernant REACH. Si vous \u00eates une entreprise non europ\u00e9enne, nous pouvons agir en tant que votre “repr\u00e9sentant exclusif”. Biorius peut \u00eatre votre partenaire de confiance pour chaque \u00e9tape de ce processus complexe impliquant l’ensemble de la cha\u00eene d’approvisionnement qu’est REACH.<\/p>\n\n
![\"Dr.](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/image6.png\")
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