Cet article vise \u00e0 introduire les r\u00e9glementations sur le CBD, pour objectif d\u2019informer sur les principales restrictions actuelles et d\u2019aider les marques \u00e0 d\u00e9velopper des formules et labels conformes \u00e0 n\u2019importe quelle l\u00e9gislation<\/strong>.<\/p>\n\n\n Tout d\u2019abord, le CBD ou cannabidiol est une substance active qui fait partie de la cat\u00e9gorie des cannabino\u00efdes. Il est naturellement pr\u00e9sent dans plusieurs vari\u00e9t\u00e9s de cannabis et dans le chanvre industriel. Il ne pr\u00e9sente aucun effet psychotrope \u00e0 l\u2019inverse du THC (autre compos\u00e9 du cannabis), lui permettant ainsi d\u2019\u00eatre utilis\u00e9 en cosm\u00e9tique. Des propri\u00e9t\u00e9s antioxydantes, hydratantes, anti-s\u00e9bum ou anti-\u00e2ge lui sont allou\u00e9es, en plus d\u2019avoir des vertus th\u00e9rapeutiques. Tandis que le CBD peut \u00eatre utilis\u00e9 comme ingr\u00e9dient, le THC a un statut de contaminant : un pourcentage maximum de THC qui varie selon les pays est tol\u00e9r\u00e9 dans le produit fini.<\/p>\n\n\n\n Le segment CBD est en forte expansion depuis 2019 dans l\u2019industrie cosm\u00e9tique et est prometteur pour les marques visant un march\u00e9 non-satur\u00e9 aux nombreuses opportunit\u00e9s, tant sur le march\u00e9 de niche que de masse. Les Etats-Unis restent le premier march\u00e9 pour les ventes de cosm\u00e9tiques au CBD, mais d\u2019autres r\u00e9gions pourraient les rattraper comme l\u2019Europe. Il est aussi pr\u00e9vu que le Royaume-Uni devienne un march\u00e9 de choix dans ce domaine.<\/p>\n\n\n\n Le cannabidiol est donc en vogue et selon les projections actuelles, il deviendrait un ingr\u00e9dient essentiel dans les ann\u00e9es \u00e0 venir. En outre, l\u2019huile de CBD rencontre un succ\u00e8s grandissant aupr\u00e8s des acteurs du march\u00e9, notamment pour les produits de maquillage. De nouveaux soins pour la peau ou les cheveux infus\u00e9s au CBD sont r\u00e9guli\u00e8rement mis sur le march\u00e9, permettant \u00e9galement aux marques d\u2019innover leurs formules et proc\u00e9d\u00e9s de fabrication.<\/p>\n\n\n\n Le CBD n\u2019est plus consid\u00e9r\u00e9 comme une drogue depuis 2020. Au sein de l\u2019Union Europ\u00e9enne, plusieurs esp\u00e8ces de cannabidiol sont \u00e9num\u00e9r\u00e9es dans une liste tenue par le Parlement Europ\u00e9en et la Commission Europ\u00e9enne depuis plusieurs dizaines d\u2019ann\u00e9es<\/strong>. Seules quelques esp\u00e8ces de CBD qui y sont d\u00e9crites peuvent \u00eatre utilis\u00e9es, \u00e0 condition qu\u2019elles proviennent de la tige, des fibres ou des graines de la plante de cannabis, dont le taux de THC maximum est limit\u00e9. En effet, la Convention unique sur les stup\u00e9fiants de 1961 interdit uniquement l\u2019utilisation des sommit\u00e9s florif\u00e8res ou fructif\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9glementation cosm\u00e9tique europ\u00e9enne est soumise \u00e0 cette Convention, ce qui rends ses standards applicables aux cosm\u00e9tiques. Par cons\u00e9quent, la r\u00e9glementation cosm\u00e9tique au Royaume-Uni est aussi concern\u00e9e<\/strong> puisqu\u2019elle suit la r\u00e9glementation europ\u00e9enne pour l\u2019instant.<\/p>\n\n\n\n Cependant, les pays membres de l\u2019Union Europ\u00e9enne sont autoris\u00e9s \u00e0 interpr\u00e9ter la l\u00e9gislation, r\u00e9sultant en une myriade de dispositions nationales<\/strong>. Une harmonisation est par ailleurs envisag\u00e9e, mais les marques doivent se conformer aux exigences nationales pour le moment. La France interdit par exemple l\u2019utilisation de certaines vari\u00e9t\u00e9s de cannabis autoris\u00e9es au niveau europ\u00e9en, tandis que le taux de THC maximum diff\u00e8re. Des pays europ\u00e9ens non-membres tels que la Suisse ont aussi leurs propres variantes et d\u2019autres comme la Finlande, consid\u00e8rent les produits contenant du CBD comme m\u00e9dicaments sur prescription. <\/p>\n\n\n\n Ainsi, la conformit\u00e9 des cosm\u00e9tiques infus\u00e9s au cannabidiol est strictement r\u00e9glement\u00e9e en Union Europ\u00e9enne et au Royaume-Uni<\/strong>. La difficult\u00e9 premi\u00e8re pour \u00eatre conforme est la pr\u00e9sence de diff\u00e9rents niveaux l\u00e9gislatifs<\/strong> : Europe, pays non-membres et dispositions nationales, puis le Royaume-Uni<\/a> qui pourrait se d\u00e9marquer dans le futur. De plus, la Commission Europ\u00e9enne pr\u00e9voit de demander \u00e0 la SCCS une v\u00e9rification officielle la s\u00e9curit\u00e9 du CBD dans les cosm\u00e9tiques, suite \u00e0 l’inqui\u00e9tude de plusieurs Etats membres quant au niveau trop \u00e9lev\u00e9 de cannabidiol dans certains produits. Un durcissement des r\u00e9glementations (dont le niveau de CBD autoris\u00e9) est donc attendu en Union Europ\u00e9enne<\/strong>. <\/p>\n\n\n En somme, les points principaux \u00e0 retenir pour des labels et formules conformes sont :<\/p>\n\n\n\n Ce dernier point est de premi\u00e8re importance car le THC \u00e9tant une drogue, il est ill\u00e9gal d\u2019en faire la publicit\u00e9 en insinuant que le CBD pr\u00e9sente les m\u00eames propri\u00e9t\u00e9s. Les marques de cosm\u00e9tiques n\u2019ont donc pas le droit d\u2019induire \u00e0 la confusion entre le CBD et le THC dans le cadre de leur strat\u00e9gie marketing, dont l\u2019\u00e9laboration des all\u00e9gations.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, la commercialisation du CBD reste complexe car sa l\u00e9galisation en EU\/UK ne l\u2019emp\u00eache pas d\u2019\u00eatre interdite de publicit\u00e9 par les GAFA. Certaines plateformes de paiement peuvent aussi interdire la vente de produits li\u00e9s au chanvre ou au cannabis.<\/p>\n\n\n\n Le d\u00e9veloppement de cosm\u00e9tiques au CBD doit donc \u00eatre une \u00e9tape pr\u00e9par\u00e9e avec attention afin d\u2019\u00e9viter toute formule ou label non-conforme.<\/p>\n\n\n\n Le CBD a \u00e9t\u00e9 l\u00e9galis\u00e9 dans de nombreux pays. Les r\u00e9glementations internationales partagent des points communs avec l\u2019Union Europ\u00e9enne, notamment sur le THC ou les parties de la plante de Cannabis \u00e0 utiliser.<\/p>\n\n\n Suite \u00e0 une pression de l\u2019industrie CBD, la culture de chanvre aux Etats-Unis est autoris\u00e9e depuis 2018, ayant d\u00e9bouch\u00e9 sur le d\u00e9veloppement sans pr\u00e9c\u00e9dent du march\u00e9 des cosm\u00e9tiques au CBD. Tout comme en Europe, le taux de THC de la plante de cannabis est limit\u00e9. De plus, la loi f\u00e9d\u00e9rale Food, Durg and Cosmetics interdit les all\u00e9gations th\u00e9rapeutiques. Il faut \u00e9galement prendre en compte les r\u00e9glementations au niveau des \u00e9tats, qui peuvent \u00eatre relativement diff\u00e9rentes comme en Californie.<\/p>\n\n\n\n Cependant, tous les pays ne suivent pas les Etats-Unis et peuvent \u00eatre moins cl\u00e9ments. Par exemple, l\u2019Australie consid\u00e8re les cosm\u00e9tiques \u00e0 base de cannabidiol comme des produits th\u00e9rapeutiques, rendant les conditions d\u2019importation plus complexes et couteuses. <\/p>\n\n\n\n Dans les cas les plus s\u00e9v\u00e8res, les cosm\u00e9tiques au CBD sont ill\u00e9gaux comme en Chine depuis 2021 ou au Canada depuis 2018. A l\u2019instar de ces pays, des membres de l\u2019ASEAN comme la Malaisie ou les Philippines interdisent la vente de CBD et de ses d\u00e9riv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/biorius.com\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/kimzy-nanney-b2hacjfk-cm-unsplash-1024x683-1.jpg\")
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Cosm\u00e9tiques au CBD et conformit\u00e9 en Europe et au Royaume-Uni<\/h3>\n\n\n\n
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Cosm\u00e9tiques au CBD et conformit\u00e9 internationale<\/h3>\n\n\n\n
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