Produits généraux

Contexte réglementaire

Qu’est-ce qu’un produit général ?

La Directive sur la Sécurité Générale des Produits définit un produit général par « tout produit – y compris dans le cadre de la fourniture d’un service – qui est destiné aux consommateurs ou susceptible, dans des conditions raisonnablement prévisibles, d’être utilisé par les consommateurs même s’il ne leur est pas destiné, et qui est fourni ou mis à disposition, à titre onéreux ou non, dans le cadre d’une activité commerciale, qu’il soit neuf, d’occasion ou reconditionné ».

La portée de cette définition s’applique aux produits électriques et électroniques, aux cosmétiques, aux jouets et à d’autres groupes de produits spécifiques dans l’Union européenne.

Quelles sont les catégories générales de produits ?

Objets

Les outils, éponges, patchs, brosses, etc., sont considérés comme des “produits généraux” et plus spécifiquement comme des « objets ».

Les objets doivent également être conformes…

Bougies & Parfums d’ambiance

Les parfums d’ambiance, les bougies, les sprays et les diffuseurs sont considérés comme des « substances/mélanges appliqués par inhalation ».

Les produits parfumés (non cosmétiques) doivent être …

Aromathérapie

Les produits d’aromathérapie, de bien-être et d’amélioration de l’humeur sont considérés comme des « substances/mélanges appliqués sur la peau ».

Les produits parfumés (non cosmétiques) doivent être…


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