Contexte réglementaire
La California Air Resource Board (CARB) est chargée de protéger les personnes contre la pollution de l’air et ses effets dangereux. Elle supervise également l’élaboration de programmes de lutte contre le changement climatique.
Par le biais de la CARB, la Californie réglemente le Clean Air Act différemment du reste des États-Unis. Pour vendre un produit cosmétique en Californie, les marques de cosmétiques doivent se conformer à la réglementation de l’État ainsi qu’à la réglementation fédérale.
En 1967, l’État de Californie a établi la réglementation CARB qui limite la présence de substances contribuant à la pollution de l’air dans les produits cosmétiques afin de réduire la pollution de l’environnement.
La pollution atmosphérique créée par les produits cosmétiques est un aspect important en ce qui concerne la réduction des Emissions de Composés Organiques Volatils. L’État de Californie a fixé des limites par catégorie de produits (laques, parfums, soins des ongles, etc.) afin d’atténuer cette préoccupation.
En se basant sur cette norme, BIORIUS aide les marques de cosmétiques à déterminer si les produits cosmétiques contiennent des substances limitées ou interdites, et à déterminer si les résultats sont acceptables ou non. En cas de non-conformité, nos experts suggèrent les mesures correctives à prendre.
Comment ça marche ?
BIORIUS suit un processus en deux phases : la détermination de la concentration totale de la concentration de CARB et la conclusion.
- Détermination de la concentration CARB totale : BIORIUS analyse la formule afin de déterminer le pourcentage de substances dans chaque ingrédient et calcule ensuite le pourcentage total dans le produit final.
- Conclusion & Recommandation(s) : BIORIUS détermine si les substances sont conformes à la législation pour la catégorie de produit spécifique.
Des éventuelles mesures correctives et remarques sont proposés en vue de la mise à jour de la formule, le cas échéant.
Pour déterminer si un produit est conforme à la norme CARB, les experts de BIORIUS analysent la composition du produit et chaque matière première qu’il contient, ainsi que la catégorie de produit et toutes ses caractéristiques.
Quand un produit est conforme à la réglementation CARB, un certificat de conformité est délivré, qui met en évidence les éléments suivants :
- Législation applicable
- La concentration de CARB par ingrédient
- Les conclusions des experts et les éventuelles modifications à mettre en œuvre.